APECA Auvergne

De: Auvergne (APECA)
conformément à
l'article 28 de la loi n° 86-1067 du
30 septembre 1986
modifiée relative à la liberté de communication ;
Objet:
Vu les avis du comité technique radiophonique de Clermont-Ferrand
Groupe:
Comité technique radiophonique de Clermont-Ferrand
JORFTEXT000000791317(source JORF)
conférés
03 Octobre 200703/10/2007
De: Auvergne (APECA)
Objet:
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2007-114 du
6 mars 2007
relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans le ressort du comité technique radiophonique de Clermont-Ferrand
Groupe:
Comité technique radiophonique de Clermont-Ferrand
JORFTEXT000000791317(source JORF)
conférés
03 Octobre 200703/10/2007
De: Auvergne (APECA)
(Radio Altitude)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
21 novembre 2006
Catégorie A
2006 CFA 001 Association Bréniges FM (Bréniges FM Pays de Brive)
JORFTEXT000000274141(source JORF)
admission
04 Avril 200704/04/2007
De: Auvergne (APECA)
pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence, dénommé Radio Altitude
Objet:
à 22 heures
Groupe:
Service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Altitude
date_debut="2002-09-22"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000232622(source JORF)
reconduction
22 Septembre 200222/09/2002
De: Auvergne (APECA)
pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Altitude
Objet:
du
22 septembre 1997
à 22 heures au
22 septembre 2002
à 22 heures
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-1142 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Aide et promotion de l'expression collective en Auvergne (APECA) pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Altitude
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000566710(source JORF)
reconduction
09 Septembre 199709/09/1997